Marque enregistrée - Marque en vigueur

CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE
RESTALLIANCE

Numéro de dépôt :
4574010
Date de dépôt :
07/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2029
CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE de RESTALLIANCE

Présentation de la marque CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE

Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par RESTALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est RESTALLIANCE domicilié(e) 213 rue de Gerland - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESTALLIANCE, Madame Grace KOUANDE domicilié(e) 213 Rue de Gerland - 69007 - LYON - France.

La marque CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CLERIANCE BIO NETTOYAGE & SERVICES HÔTELIERS EN ETABLISSEMENTS DE SANTE arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

RESTALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : Cube par RESTALLIANCE , Santéal La santé par l'alimentation , restalliance VOUS SERVIR PAR COEUR , Gourmet d'Or , C'bon , PÂTISSIER D'UN JOUR , PÂTISSIER D'UN JOUR , RESTAPROPRE , Santéal , RESTALLIANCE vous servir par coeur


RESTALLIANCE - 213 rue de Gerland - 69007 - Lyon - France


RESTALLIANCE, Madame Grace KOUANDE - 213 Rue de Gerland - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.