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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REST'AGRAF
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RIVET CHAPO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVET CHAPO
REST'AGRAF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3118562
Date de dépôt :
29/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
RIVET CHAPO de REST\'AGRAF

Présentation de la marque RIVET CHAPO

Déposée le 29 août 2001 par la Société Anonyme (SA) REST'AGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVET CHAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REST'AGRAF domicilié(e) 1, Allée des Bouleaux - 95110 - SANNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 055 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque RIVET CHAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVET CHAPO est expirée depuis le 29 août 2021.

REST'AGRAF a également déposé les autres marques suivantes : RIVET REST , RA REST'AGRAF DEUX , MASTIPRENE , ELECTROPLASTIC PB , REST AGRAF , REST'AGRAF , OPASON , PROTECTION PICARDE , REST JOINT , FIXUS


REST'AGRAF, Société Anonyme - 1, Allée des Bouleaux - 95110 - SANNOIS - France - SIREN 552055196


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448745 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464744 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Inscription le 3 novembre 2011 - Changement de dénomination n°560905 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; capsules de bouchage non métalliques ; boulons non métalliques ; serre-câbles non métalliques ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matières plastiques) ; présentoirs ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rivets non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.