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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESSOURSYS
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RESSOURSYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESSOURSYS
RESSOURSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4390430
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
RESSOURSYS de RESSOURSYS

Présentation de la marque RESSOURSYS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESSOURSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESSOURSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESSOURSYS domicilié(e) RUE DUMONT D'URVILLE - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 934 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESSOURSYS, M. Louis CHARDIGNY domicilié(e) RUE DUMONT D'URVILLE - 69004 - LYON - France.

La marque RESSOURSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSOURSYS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


RESSOURSYS, SAS - RUE DUMONT D'URVILLE - 69004 - LYON - France - SIREN 831934708


RESSOURSYS, M. Louis CHARDIGNY - RUE DUMONT D'URVILLE - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.