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Marques déposées par l'association loi 1901 RESSOURCES T ASSOCIATION
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RT Ressources T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RT Ressources T
RESSOURCES T ASSOCIATION, ASSOCIATION LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF

Numéro de dépôt :
3842619
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/06/2021
RT Ressources T de RESSOURCES T ASSOCIATION

Présentation de la marque RT Ressources T

Déposée le 30 juin 2011 par l'association loi 1901 RESSOURCES T ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « RT Ressources T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 RESSOURCES T ASSOCIATION domicilié(e) 18 RUE DE LA DONELIERE - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESSOURCES T ASSOCIATION domicilié(e) 18 RUE DE LA DONELIERE - 35000 - RENNES - France.

La marque RT Ressources T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RT Ressources T est expirée depuis le 30 juin 2021.


RESSOURCES T ASSOCIATION, ASSOCIATION LOI 1901 SANS BUT LUCRATIF - 18 RUE DE LA DONELIERE - 35000 - RENNES - France


RESSOURCES T ASSOCIATION - 18 RUE DE LA DONELIERE - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Aide et conseils en organisation et direction des entreprises d'insertion par l'activité économique ; consultation en optimisation des parcours de requalification sociale et professionnelle ; gestion et administration de services mutualisés et de ressources humaines et matérielles au service des entreprises d'insertion ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de recrutement de personnel en insertion ;

Financement d'actions et services d'insertion sociale et professionnelle ; acquisition et gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux au service de structures d'insertion ; prise de participation pour optimiser les structures d'insertion ;

Formation des personnels en insertion et permanents des structures d'insertion ; orientation professionnelle des personnes en parcours d'insertion ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires sur l'insertion par le travail, l'économie sociale et solidaire, le développement durable ; organisation d'exposition sur l'insertion sociale et professionnelle par l'activité économique.