Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRONC COMMUN
RESSOURCES MEDIA COMMUNICATION VIDEO RMCV (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94514802
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque TRONC COMMUN

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) RESSOURCES MEDIA COMMUNICATION VIDEO RMCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRONC COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESSOURCES MEDIA COMMUNICATION VIDEO RMCV domicilié(e) 98-102, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 921 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.

La marque TRONC COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRONC COMMUN est expirée depuis le 11 avril 2004.

RESSOURCES MEDIA COMMUNICATION VIDEO RMCV a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DE CORPS


RESSOURCES MEDIA COMMUNICATION VIDEO RMCV (société anonyme) - 98-102, rue de Paris, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 328921945


Cabinet FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums; services d'édition de textes et d'illustrations; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services de publication de livres; montage de programmes radiophoniques et de télévision; divertissement télévisé; production d'émissions télévisées, production de films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.