RHSF 8.7 Agissons concrètement contre le travail des enfants et le travail forcé.
Présentation de la marque RHSF 8.7 Agissons concrètement contre le travail des enfants et le travail forcé.
Déposée par voie électronique le 16 avril 2020 par RESSOURCES HUMAINES SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHSF 8.7 Agissons concrètement contre le travail des enfants et le travail forcé. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RHSF 8.7 Agissons concrètement contre le travail des enfants et le travail forcé. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639602.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHSF 8.7 Agissons concrètement contre le travail des enfants et le travail forcé. arrivera à expiration en date du 16 avril 2030.
Republication pour erratum - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47