Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTRIE RH
Ressources et Performances, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3757698
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
INDUSTRIE RH de Ressources et Performances

Présentation de la marque INDUSTRIE RH

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par l'association loi 1901 Ressources et Performances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDUSTRIE RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Ressources et Performances domicilié(e) 60 Avenue Jean Mermoz - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 161 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ressources et Performances domicilié(e) 60 Avenue Jean Mermoz - 69008 - Lyon - France.

La marque INDUSTRIE RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIE RH est expirée depuis le 30 juillet 2020.

Ressources et Performances a également déposé les autres marques suivantes : RESSOURCES ET PERFORMANCES


Ressources et Performances, Association Loi 1901 - 60 Avenue Jean Mermoz - 69008 - Lyon - France - SIREN 453161028


Ressources et Performances - 60 Avenue Jean Mermoz - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547989 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

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