Présentation de la marque La Croix Glorieuse de Dozulé
Déposée le 28 mai 1999 par l'association loi 1901 Ressourcec/o Mme Miry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « La Croix Glorieuse de Dozulé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 Ressourcec/o Mme Miry domicilié(e) 33 rue des Garroments, 92140 Clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 646 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESSOURCE C/o A Ducass - France.
La marque La Croix Glorieuse de Dozulé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794364.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix Glorieuse de Dozulé est expirée depuis le 28 mai 2009.
Ressource (Association loi 1901) c/o Mme Miry - 33 rue des Garroments, 92140 Clamart - France - SIREN 399646702
RESSOURCE C/o A Ducass - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Joaillerie, bijouterie Edition de livres, organisation de colloques, congrès, spectacles, exposition, films, concours. Travaux d'architecture Travaux d'ingénieurs Recherche scientifique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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