Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESSORTS DU NORD
RESSORTS INDUSTRIE, (société anonyme), 201, rue Sin-le-Noble, 59506 DOUAI.

Numéro de dépôt :
1322746
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1995
RESSORTS DU NORD de RESSORTS INDUSTRIE

Présentation de la marque RESSORTS DU NORD

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) RESSORTS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESSORTS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESSORTS INDUSTRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque RESSORTS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSORTS DU NORD est expirée depuis le 10 septembre 1995.

RESSORTS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : RI RESSORTS INDUSTRIE , RN , NABLA , COUSSINORD , RI


RESSORTS INDUSTRIE, (société anonyme), 201, rue Sin-le-Noble, 59506 DOUAI. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Outils à main, outillages en général et machines-outils, ainsi que leurs organes et leurs pièces détachées;machines et appareils divers, leurs organes et pièces détachées, matériel fixe ou roulant de chemins de fer, ainsi que les éléments dudit matériel et en particulier rails, attaches élastiques, anti-cheminants, traverses, organes et accessoires et matériel d'automobiles et machines agricoles, ressorts de toute nature, barres de torsion, disques de charrues, maillons, outillage spécial pour la carrosserie et la charronnerie;installation de chauffage, sanitaire ou notamment robinets;appareils de ventilation; amortisseurs pour véhicules et appareils de locomotion.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.