Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SeReF
RESSORTS DUBOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3018102
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2010

Présentation de la marque SeReF

Déposée le 24 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) RESSORTS DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SeReF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESSORTS DUBOIS domicilié(e) ZA rue des CROCS, 77130 LA GRANDE PAROISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESSORTS DUBOIS - France.

La marque SeReF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SeReF est expirée depuis le 24 mars 2010.


RESSORTS DUBOIS (S.A.) - ZA rue des CROCS, 77130 LA GRANDE PAROISSE - France


RESSORTS DUBOIS - France


Inscription le 27 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°319043 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Feuillard métallique ; Refendage de feuillard.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.