Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CAMINADE
Numéro de dépôt :
954236
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
Cahors
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAMINADE
Déposée le 16 avril 1976 par monsieur Resses (Léonce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cahors), la marque française « DOMAINE DE LA CAMINADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CAMINADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA CAMINADE est expirée depuis le 16 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512