CLOS RESSEGUIER
Présentation de la marque CLOS RESSEGUIER
Déposée le 5 novembre 1990 par RESSEGUIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CLOS RESSEGUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS RESSEGUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS RESSEGUIER est expirée depuis le 5 novembre 2020.
Demande de renouvellement le 26 mai 2010 n°2441392 - Publication au BOPI 2010-05-26
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2000 n°2174878 - Publication au BOPI 2000-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 14 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297026 - Publication au BOPI 2000-03-14
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454520 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553010 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06