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Marques déposées par monsieur RESSE JEAN JACQUES
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CHATEAU LE GRAND LAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE GRAND LAC
M. RESSE JEAN JACQUES

Numéro de dépôt :
3983592
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
CHATEAU LE GRAND LAC de RESSE JEAN JACQUES

Présentation de la marque CHATEAU LE GRAND LAC

Déposée le 15 février 2013 par monsieur RESSE JEAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LE GRAND LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur RESSE JEAN JACQUES domicilié(e) 1 GRAND LAC - 33660 - ST SAUVEUR DE PUY NORMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE domicilié(e) 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

La marque CHATEAU LE GRAND LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GRAND LAC est expirée depuis le 15 février 2023.


M. RESSE JEAN JACQUES - 1 GRAND LAC - 33660 - ST SAUVEUR DE PUY NORMAND - France


SCA VIGNERONS DE ST PEY-GENISSAC, M. FURLAN DOMINIQUE - 36 AVENUE DE LA MAIRIE - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vins d'appellation d'origine protégée.