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Marques déposées par monsieur RESSAT ALAIN
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S.M.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.M.S
Mr RESSAT ALAIN

Numéro de dépôt :
3250392
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
S.M.S de RESSAT ALAIN

Présentation de la marque S.M.S

Déposée le 6 octobre 2003 par monsieur RESSAT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est monsieur RESSAT ALAIN domicilié(e) Lieu dit La Garenne,18150 LE CHAUTAY - 18150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RESSAT ALAIN domicilié(e) Lieu dit La Garenne,18150 LE CHAUTAY - 18150 - France.

La marque S.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.S est expirée depuis le 6 octobre 2013.

RESSAT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPEED MARCHANDISES SYSTEME


Mr RESSAT ALAIN - Lieu dit La Garenne,18150 LE CHAUTAY - 18150 - France


Mr RESSAT ALAIN - Lieu dit La Garenne,18150 LE CHAUTAY - 18150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Transports.