S.M.S
Présentation de la marque S.M.S
Déposée le 6 octobre 2003 par monsieur RESSAT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.M.S est expirée depuis le 6 octobre 2013.
RESSAT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46