Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Histoire d'être ensemble
RESPUBLICA S.A.

Numéro de dépôt :
3009006
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque Histoire d'être ensemble

Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) RESPUBLICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Histoire d'être ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESPUBLICA domicilié(e) Villa Koumassy 971 Domaine de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France.

La marque Histoire d'être ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoire d'être ensemble est expirée depuis le 9 février 2010.

RESPUBLICA a également déposé les autres marques suivantes : LES IDEES, C'EST ENCORE MIEUX QUAND ON PEUT LES FAIRE PARTAGER , RESPUBLICAFÉ , STAR CHAT , Le net et plus que ça , respublica.fr , CHAT PERSO , L ESCALE DU BASSIN , RESPUBLICA , FORUM PERSO , RESPUBLICA


RESPUBLICA S.A. - Villa Koumassy 971 Domaine de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France


Cabinet Michel RICHEBOURG Michel RICHEBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Appareil pour le traitement de l'information ; ordinateurs, ordinateurs de bureau, portables, adaptables sur un véhicule, leurs pièces constitutives et périphériques ; supports de données à savoir cédérom, disquettes, cassettes et tout autre support pouvant contenir des programmes, des images, des sons ; programmes d'ordinateurs ; dispositifs électroniques permettant un affichage d'information, de documents, de sons, d'images en provenance de réseaux mondiaux de communication et programmes informatiques pour le contrôle de leur fonctionnement. Portes-clefs de fantaisies, montres et leur étui Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes, sachets, cornets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques, serviettes et sets de tables en papier ; nappes en papier ; ronds de serviette en papier ; articles de vaisselle en papier et carton ; articles pour écriture, stylos, crayons, tailles crayons ; gommes, règles ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; autocollants ; étiquettes, décalcomanies ; cartes à jouer ; brochures ; imprimés ; affiches ; journaux ; livres ; magazines ; périodiques ; cartes postales ; cartes de voeux : clichés. Parapluies ; parasols, portefeuilles ; sacs de voyages, de plage, à provision ; portes monnaies ; sacs à dos ; portes documents ; étuis pour clefs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; matériaux pour la brosserie ; verreries, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; plateaux à usage domestique. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jeux de société, jeux sur échiquier et éléments constitutifs de ces jeux ; jeux électroniques ; ballons et balles de jeu. Services d'aide à la direction des affaires et d'entreprises commerciales dans le domaine des relations publiques et de la communication en interne et en externe ; consultation pour la direction des affaires ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marché ; agence d'informations commerciales ; services de conseil en communication et en image ; services promotion des ventes pour des tiers ; organisation de campagnes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de tracts, d'imprimés, de prospectus, d'échantillons ; publicité ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicités par correspondance, radiophoniques, par télévision ou par tout autre moyen de communication, sondages d'opinion ; services préparations d'opérations commerciales. Services de télécommunications ; réception et livraison de messages, documents images, sons par transmission électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphones ; location de modems et tout autre article permettant la communication par ordinateur ; fourniture d'accès à des réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux de communication : services de transmission de messages, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs : services de radio information : messagerie électronique ; communication par réseaux électroniques nationaux et internationaux : agences de presse d'informations ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ou de parrainage : organisation d'évènements publicitaires traditionnels et itinérants : organisation de caravanes publicitaires. Enseignements cours, leçons et formations en matière de bureautique, information, conception de logiciels, navigations sur les réseaux d'informations, conception de programmes d'ordinateur, construction de sites sur les réseaux électroniques de communication (Internet), infographie ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires en matières de bureautique, informatique, conception de logiciels, navigation sur les réseaux d'informations, programmes d'ordinateurs, construction de sites sur les réseaux électroniques de communication (Internet), infographie ; édition de livres ; de revues ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif : organisation de concours éducatifs ou à but de divertissement et de loteries ; services d'artistes de spectacle ; montage de programmes radiophoniques et télévision et pour tout autre moyen de communication par exemple sur réseaux électroniques de communication ; production et montage de film sur bandes vidéo ; exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux ; services de club ; divertissement et émissions télévisés, radiophoniques, ou sur les réseaux électroniques nationaux et internationaux de communication ; information en matière de divertissement et de récréation ; service de discothèque ; location d'enregistrement sonores ; music-hall ; organisation de spectacles ; planification de réceptions ; représentation de spectacles ; divertissement à accéder par des réseaux de communication et informatique ; services de jeux en ligne. Conseils en informatique ; développement et conception de logiciels, de programmes d'ordinateurs, de sites sur les réseaux électroniques de communication (Internet) ; services d'hébergement de sites sur les réseaux électroniques de communication (Internet) par réseaux électroniques nationaux et internationaux ; services d'architecture de réseaux informatiques ; location de matériels informatique et bureautique ; mise à disposition de personnel d'assistance en informatique ; services de cafétéria, services de consultation en libre service de réseau de télécommunication en particulier Internet ; restauration rapide, traditionnelle et de libre-service ; service hôteliers ; service de dessinateur d'art graphique ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.