Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIN
RESPIRATORY CARE INC., société de droit américain, 900 West University Drive, Arlington Heights, Illinois, 60004, U.S.A.

Numéro de dépôt :
1195184
Date de dépôt :
10/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1992

Présentation de la marque BAIN

Déposée le 10 février 1982 par la société étrangère RESPIRATORY CARE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère RESPIRATORY CARE INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.

La marque BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIN est expirée depuis le 10 février 1992.

RESPIRATORY CARE INC a également déposé les autres marques suivantes : AQUAPAK


RESPIRATORY CARE INC., société de droit américain, 900 West University Drive, Arlington Heights, Illinois, 60004, U.S.A. - États-Unis


NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription - Transmission de propriété n°41643 - Publication au BOPI

Inscription - Gage radié n°39986 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°35713 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Appareils pour la dentisterie, la médecine et la chirurgie, c'est-à-dire respirateurs, appareils respiratoires d'anesthésie, y compris connecteurs de respiration, tuyaux et tubes, collecteurs, buses, inhalateurs et humidificateurs. Produits de la thérapeutique respiratoire et de la thérapeutique par inhalation, y compris tubes endotrachéaux, tubes de trachéotomie, humidificateurs jetables, connecteurs articulés, et leurs pièces détachées.