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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Respect Planet
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La bonne combinaison entre isolation et énergies
Marque expirée - Marque en non vigueur

La bonne combinaison entre isolation et énergies
Respect Planet, SARL

Numéro de dépôt :
3682596
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2019
La bonne combinaison entre isolation et énergies de Respect Planet

Présentation de la marque La bonne combinaison entre isolation et énergies

Déposée le 9 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Respect Planet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La bonne combinaison entre isolation et énergies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Respect Planet domicilié(e) 2 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 319 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Respect Planet domicilié(e) 2 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11 17 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bonne combinaison entre isolation et énergies est expirée depuis le 9 octobre 2019.

Respect Planet a également déposé les autres marques suivantes : Respect Planet


Respect Planet, SARL - 2 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY - France - SIREN 505319541


Respect Planet - 2 Rue Jean Rostand - 91893 - ORSAY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531039 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; Appareils et instruments scientifiques pour mesurer ce qui concerne les déperditions ou sources d'énergies, notamment dans l'habitat. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Chaudières de chauffage ; pompes à chaleur ; panneaux solaires thermodynamiques à savoir capteurs solaires (chauffage) ;

Feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Produits d'isolation thermique, notamment pour l'habitat. ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; Tous travaux d'isolation thermique à savoir services d'isolation (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; Etudes et préconisations sur les déperditions d'énergies et les sources d'énergies, notamment dans le bâtiment à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.