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Marques déposées par l'association loi 1901 RESPE
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Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS
RESPE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4150918
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS de RESPE

Présentation de la marque Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par l'association loi 1901 RESPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 RESPE domicilié(e) 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESPE, M. Christel MARCILLAUD PITEL domicilié(e) 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France.

La marque Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

RESPE a également déposé les autres marques suivantes : RESPE respe , Application RESPE @pplication RESPE @RESPE @respe , iRESPE irespe , ShipRESPE shiprespe , VigiRESPE vigirespe , RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé


RESPE, Association Loi 1901 - 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France


RESPE, M. Christel MARCILLAUD PITEL - 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.