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Marques déposées par l'association loi 1901 RESPE
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RESPE respe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPE respe
RESPE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4037259
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
RESPE respe de RESPE

Présentation de la marque RESPE respe

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par l'association loi 1901 RESPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESPE respe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 RESPE domicilié(e) Maison du Cheval, 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 609 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESPE, Mme. Christel MARCILLAUD PITEL domicilié(e) Maison du Cheval, 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France.

La marque RESPE respe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPE respe est expirée depuis le 4 octobre 2023.

RESPE a également déposé les autres marques suivantes : Application RESPE @pplication RESPE @RESPE @respe , Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS , iRESPE irespe , ShipRESPE shiprespe , VigiRESPE vigirespe , RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé


RESPE, Association Loi 1901 - Maison du Cheval, 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France - SIREN 504609322


RESPE, Mme. Christel MARCILLAUD PITEL - Maison du Cheval, 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.