Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOPITAL SANS TABAC
RESPADD, loi 1901

Numéro de dépôt :
4380128
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
HOPITAL SANS TABAC de RESPADD

Présentation de la marque HOPITAL SANS TABAC

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la société RESPADD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOPITAL SANS TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la société RESPADD domicilié(e) 96 rue DIDOT - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 419 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESPADD, M. NICOLAS BONNET domicilié(e) 96 RUE DIDOT - 75014 - Paris - France.

La marque HOPITAL SANS TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL SANS TABAC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

RESPADD a également déposé les autres marques suivantes : LSPS RESEAU FRANCAIS HPH , LIEU DE SANTE SANS TABAC


RESPADD, loi 1901 - 96 rue DIDOT - 75014 - PARIS - France - SIREN 414419275


RESPADD, M. NICOLAS BONNET - 96 RUE DIDOT - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Recherches scientifiques.