Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOSIGN domicilié(e) 35 rue de Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 832 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque RESOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESOSIGN, SARL - 35 rue de Molle - 13100 - Aix-en-Provence - France - SIREN 499832475
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative de comptes de titres ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertise et estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services recherches pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; information statistique ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; relations publiques ;
Services d'installation, d'entretien et de réparation d'enseignes, banderoles, panneaux publicitaires ; pose d'enseignes et de signalétique sur tous supports et notamment sur les façades, vitrines et les véhicules ; services d'informations, de conseils et d'assistance concernant tous les services précités ;
Télécommunications. Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès au moyen d'un réseau informatique global, à un service de mise en relation avec des prestataires de services ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; services de transmission d'informations à partir de répertoires et de bases de données explorables, y compris de textes, documents électroniques, bases de données, illustrations graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de communications.
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