XMAS
Présentation de la marque XMAS
Déposée le 24 août 1988 par la Société Anonyme (SA) RESORZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XMAS arrivera à expiration en date du 24 août 2028.
Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382420 - Publication au BOPI 2008-08-22
Inscription le 29 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165772 - Publication au BOPI 1993-11-29
Renouvellement sans limitation n°2119216 - Publication au BOPI 1998-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685283 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21