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Marques déposées par l'association étrangère RESOPAL
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RESOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESOPAL
RESOPAL Association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Molsheim sous les références Volume 40, Folio no 26

Numéro de dépôt :
3335059
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/01/2015
RESOPAL de RESOPAL

Présentation de la marque RESOPAL

Déposée le 14 janvier 2005 par l'association étrangère RESOPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « RESOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est l'association étrangère RESOPAL domicilié(e) ZI du Ried,67318 WASSELONNE - 67318 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque RESOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOPAL est expirée depuis le 14 janvier 2015.


RESOPAL Association de droit local inscrite au Registre des Associations du Tribunal d'instance de Molsheim sous les références Volume 40, Folio no 26 - ZI du Ried,67318 WASSELONNE - 67318 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Palettes réutilisables, à savoir palettes plates, palettes avec réhausse, palettes-caisses (en acier), agrafes de contrôle (métalliques), pointes de contrôle, plaques de marquage (métalliques), pochoirs (métalliques). Sceaux de contrôle. Palettes réutilisables, à savoir palettes plates, palettes avec réhausse, palettes-caisses (non métalliques), agrafes de contrôle (non métalliques), pointes de contrôle, plaques de marquage (non métalliques), pochoirs (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.