Déposée le 3 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE ROYAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESONE domicilié(e) 116 RUE DES GRANDS CHAMPS - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 954 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESONE domicilié(e) 116 RUE DES GRANDS CHAMPS - 75020 - PARIS - France.
La marque LE ROYAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESONE, SARL - 116 RUE DES GRANDS CHAMPS - 75020 - PARIS - France - SIREN 492954201
RESONE - 116 RUE DES GRANDS CHAMPS - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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