LE PLAN IMMOBILIER
Présentation de la marque LE PLAN IMMOBILIER
Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PLAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.
RESOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 23 janvier 2018 - Renonciation partielle n°715523 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23