Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PLAN IMMOBILIER
RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4352929
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
LE PLAN IMMOBILIER de RESOMEDIA

Présentation de la marque LE PLAN IMMOBILIER

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PLAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA domicilié(e) 14 Place Jules Ferry - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 216 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PLAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

RESOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAN ACCESSITE IMMOBILIER , ACCÈSSITE , Le plan immobilier , RÉSOMÉDIA , LE PLAN IMMOBILIER , L'IMMOBILIER MAGAZINE GRAND LYON , L'IMMOBILIER MAGAZINE GRAND LYON , LE PLAN IMMOBILIER


RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée - 14 Place Jules Ferry - 69006 - LYON - France - SIREN 419216866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 23 janvier 2018 - Renonciation partielle n°715523 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Logiciels d'application informatiques ;

Imprimés ; dépliants ; brochures, livres, magazines et revues ; plans et cartes géographiques.