Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PLAN IMMOBILIER
RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3923245
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
LE PLAN IMMOBILIER de RESOMEDIA

Présentation de la marque LE PLAN IMMOBILIER

Déposée le 30 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PLAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA domicilié(e) 14 Place Jules Ferry - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 216 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE PLAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN IMMOBILIER est expirée depuis le 30 mai 2022.

RESOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAN ACCESSITE IMMOBILIER , LE PLAN IMMOBILIER , ACCÈSSITE , Le plan immobilier , RÉSOMÉDIA , L'IMMOBILIER MAGAZINE GRAND LYON , L'IMMOBILIER MAGAZINE GRAND LYON , LE PLAN IMMOBILIER


RESOMEDIA, Société par Actions Simplifiée - 14 Place Jules Ferry - 69006 - LYON - France - SIREN 419216866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Imprimés ; dépliants, brochures, livres, magazines et revues ; plans et cartes géographiques.