LE PLAN IMMOBILIER
Présentation de la marque LE PLAN IMMOBILIER
Déposée le 31 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESOMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE PLAN IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PLAN IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLAN IMMOBILIER est expirée depuis le 31 janvier 2023.
RESOMEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509978 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°586913 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22