Présentation de la marque LE PLAN ACCESSITE IMMOBILIER
Déposée le 31 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PLAN ACCESSITE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOMEDIA domicilié(e) 25 rue Crillon, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 216 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque LE PLAN ACCESSITE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESOMEDIA Société à Responsabilité Limitée - 25 rue Crillon, 69006 LYON - France - SIREN 419216866
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349728 - Publication au BOPI 2002-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Imprimés ; dépliants, brochures, livres, magazines et revues ; plans et cartes géographiques. Information en matière d'immobilier diffusée par voie écrite, électronique ou hertzienne ; information en matière de construction de logements et de locaux d'habitation ou à usage professionnel ; conseils en matière d'immobilier ; évaluation de biens immobiliers ; information en matière d'assurance immobilière. Edition et publication, par voie écrite, électronique ou hertzienne, de plans ou cartes géographiques recensant des programmes de construction immobilière ; édition et publication d'imprimés, de dépliants, brochures, livres, magazines, revues, plans et cartes géographiques, contenant des informations en matière d'immobilier.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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