Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFFICOM
RESOLVANTE ASSOCIEE (SARL)

Numéro de dépôt :
1561037
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque EFFICOM

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOLVANTE ASSOCIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EFFICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOLVANTE ASSOCIEE domicilié(e) CHARGEY LES PORT, 70170 PORT SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque EFFICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICOM est expirée depuis le 20 novembre 1999.

RESOLVANTE ASSOCIEE a également déposé les autres marques suivantes : RESOLVANTE ASSOCIEE , RVA


RESOLVANTE ASSOCIEE (SARL) - CHARGEY LES PORT, 70170 PORT SUR SAONE - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, et notamment, les appareils électriques, électroniques ou optiques permettant à une ou plusieurs personnes de converser avec une autre ou d'autres, ou transmettant des messages d'une ou plusieurs personnes à une ou plusieurs autres, et plaÇant une ou plusieurs personnes en communication orale et/ou visuelle avec une ou plusieurs autres;supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, les ordinateurs et leurs périphériques;programmes d'ordinateurs enregistrés, cartes à mémoire, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes et notamment les produits en papier ou carton permettant à une ou plusieurs personnes de converser avec une ou plusieurs autres, ou transmettant des messages d'une ou plusieurs personnes à une ou plusieurs autres et plaÇant une ou plusieurs personnes en communication orale ou visuelle avec une ou plusieurs autres personnes;produits de l'imprimerie;articles pour reliure;photographies et cartes postales, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matière plastique pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;affiches et porte-affiches (en papier ou en carton);plans et listages d'ordinateurs;revues (périodiques, journaux, publications, prospectus, plaquettes, documents publicitaires, papier).Communication;services comprenant ceux qui permettent à une personne de converser avec une autre, transmettent des messages d'une personne à une autre et placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre;transmissions de messages par tous les moyens et notamment par la télématique, messagerie électronique, boîtes aux lettres électroniques ou télématiques;recherches multi-critères et rapprochement d'entreprises par services télématiques;services d'annonces entre entreprises ou particuliers par la télématique; banques de données (transmission de données)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.