Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESOGAZ
RESOGAZ (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3065897
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2010

Présentation de la marque RESOGAZ

Déposée le 20 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESOGAZ domicilié(e) 6A, rue de l'Atome, 67800 BISCHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires - France.

La marque RESOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOGAZ est expirée depuis le 20 novembre 2010.


RESOGAZ (Société à responsabilité limitée) - 6A, rue de l'Atome, 67800 BISCHEIM - France


MEYER & Partenaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, compositions chimiques résistant aux acides, argon, azote, catalyseurs biochimiques, catalyseurs chimiques, matériaux céramiques en particules pour filtres, charbon actif, charbon pour filtres, produits chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu'à usage médical ou vétérinaires), produits chimiques pour l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits corrosifs, déshydratants à usage industriel, désincrustants, préparations pour le diagnostic autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour l'épuration du gaz, esters, éthers, matières filtrantes (produits chimiques), matières filtrantes (substances minérales), matières filtrantes (substances végétales), fluor, produits pour l'épuration du gaz, gaz propulseurs pour aérosols, gaz solidifiés à usage industriel, neutralisants de gaz toxiques, hélium, hydrogène, échangeurs d'ions (produits chimiques), krypton, lithium, eau lourde, néon, oxygène, eau oxygénée, plastifiants, produits pour la purification de l'eau, produits réfrigérants, xénon. Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, colonnes d'affichage métalliques, armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites (métalliques), blindages, bouteilles (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide), capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, manifolds métalliques pour canalisations, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, récipients pour combustibles liquides métalliques, constructions métalliques, conteneurs métalliques, tuyaux de descente métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques), récipients pour le gaz sous pression métalliques, gouttières métalliques, grilles métalliques, huisseries métalliques, garnitures de meubles métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), panneaux pour la construction métalliques, poteaux métalliques, poutrelles métalliques, raccords de tuyaux (métalliques), réservoirs en métal, tubes métalliques. Machines, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), agitateurs, machines à air comprimé, pompes à air comprimé, machines à ajuster, aspirateurs de poussière, souffleries d'aspiration, centrifugeuses (machines), chaînes d'élévateurs (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, compresseurs (machines), installations de condensation, dévidoirs mécaniques, dégazeurs (désaérateurs) d'eau d'alimentation, échangeurs thermiques (parties de machines), filtres (parties de machines ou de moteurs), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, gazeificateurs, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage (électriques), palans, pompes (machines), pompes à air comprimé, pompes à vide (machines), pompes centrifuges, poulies (parties de machines), détendeurs de pression (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), purgeurs automatiques, appareils pour la purification de l'acétylène, régulateurs (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, soupapes (parties de machines). Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils pour l'analyse de l'air, instruments d'alarme, boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), bornes (électricité), câbles électriques, gaines pour câbles électriques, canalisations électriques, cartes magnétiques, appareils de contrôle de chaleur, coupe-circuit, tableaux de commande (électricité), installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, commutateurs, connecteurs, prises de courant, boîtes de dérivation (électricité), détecteurs, appareils de dosage, relais électriques, émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, enregistreurs de pression, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, indicateurs (électricité), appareils d'intercommunication, interrupteur, mobilier spécial de laboratoire, manomètres, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour transvaser l'oxygène, ozoniseurs (ozonisateurs), processeurs (unités centrales de traitement), masques de protection, thermostats. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, brancards pour malades, brancards roulants, lampes à usage médical, lits construits spécialement pour les soins médicaux, masques anesthésiques, mobilier spécial à usage médical, pompes à usage médical, pulvérisateurs à usage médical, vaporisateurs à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, hottes d'aération, aérothermes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, corps chauffants, appareils de climatisation, installations de climatisation, condenseurs de gaz (autres que parties de machines), installations de conduites d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, conduits (parties d'installations sanitaires), diffuseurs (éclairage), échangeurs thermiques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), appareils pour l'épuration du gaz, générateurs de gaz, lampes d'éclairage, lampes de sûreté, laveurs de gaz (parties d'installations à gaz), accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques), cloisons non métalliques, colonnes d'affichage (non métalliques), constructions non métalliques, poteaux non métalliques, poutrelles non métalliques, poutres non métalliques, réservoirs en maçonnerie, revêtements (construction) non métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique). Construction, réparation, services d'installation et de maintenance, construction, réparation, services d'installation et de maintenance d'équipements industriels et médicaux pour la distribution des gaz industriels et médicaux, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux internet, intranet et extranet, services d'informations en ligne, services interactifs informatiques, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services internationaux de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau. Recherche scientifique et industrielle, recherche scientifique et industrielle pour la distribution des gaz industriels et médicaux, analyse chimique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité, élaboration (conception) de logiciels, essai de matériaux, étalonnage (mesurage), étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), services hospitaliers, dessin industriel, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), recherches techniques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.