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Marques déposées par l'association loi 1901 ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire
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ResoBAT – Conseil de l'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

ResoBAT – Conseil de l'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ”
ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3621798
Date de dépôt :
12/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/01/2019
ResoBAT – Conseil de l\'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ” de ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire

Présentation de la marque ResoBAT – Conseil de l'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ”

Déposée le 12 janvier 2009 par l'association loi 1901 ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ResoBAT – Conseil de l'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ” »

Le déposant est l'association loi 1901 ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire domicilié(e) 19 rue V.Sardou,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-France GARCIA BAYAT domicilié(e) 6 Cours Pierre Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ResoBAT – Conseil de l'Aménagement et du Bâtiment Durables France “ CABDF ” est expirée depuis le 12 janvier 2019.


ResoBAT Bâtiment Durable et Aménagement du Territoire Association loi 1901 - 19 rue V.Sardou,69007 LYON - 69007 - France


Marie-France GARCIA BAYAT - 6 Cours Pierre Puget,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.