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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED
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ORM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORM
RESMED, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3771243
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2030
ORM de RESMED

Présentation de la marque ORM

Déposée le 4 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) 292 Allée Jacques Monod Parc Technologique de Lyon, 69791 SAINT PRIEST CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina domicilié(e) 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg.

La marque ORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORM arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

RESMED a également déposé les autres marques suivantes : Acsantel , GÉNÉRATION SOMMEIL , Narval CADCAM Technology , O.R.M. , DENTABOX , O.R.M. type Splint® , O.R.M. Technology , Equinox® , NARVAL


RESMED, société par actions simplifiée - 292 Allée Jacques Monod Parc Technologique de Lyon, 69791 SAINT PRIEST CEDEX - France


Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Mme Velicaz Sharlina - 44, rue de la Vallée, 2661 Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2020 n°2759921 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-21

Dispositif médical sur mesure, à savoir orthèse d'avancée mandibulaire, posé par un spécialiste des rhonchopathies et des maladies respiratoires du sommeil dans le traitement des apnées obstructives du sommeil et des ronflements.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais d'un réseau de télécommunications et/ou informatique de dispositifs médicaux sur mesure à savoir orthèse d'avancée mandibulaire, posé par un spécialiste des rhonchopathies et des maladies respiratoires du sommeil dans le traitement des apnées obstructives du sommeil et des ronflements ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Services de recherche et de développement scientifiques de nouveaux produits dans le domaine médical ; étude de projets techniques ; conception et développement scientifiques de dispositifs médicaux sur mesure ; conception assistée par ordinateur de dispositifs médicaux sur mesure ; services rendus par des ingénieurs dans l'application et dans l'utilisation de dispositifs médicaux sur mesure.