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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED
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O.R.M. type Splint®
Marque renouvelée - Marque en vigueur

O.R.M. type Splint®
RESMED, SAS

Numéro de dépôt :
3371349
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2025
O.R.M. type Splint® de RESMED

Présentation de la marque O.R.M. type Splint®

Déposée le 21 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « O.R.M. type Splint® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) Parc Technologique de Lyon, 292 Allee Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque O.R.M. type Splint® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.R.M. type Splint® arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

RESMED a également déposé les autres marques suivantes : Acsantel , GÉNÉRATION SOMMEIL , ORM , Narval CADCAM Technology , O.R.M. , DENTABOX , O.R.M. Technology , Equinox® , NARVAL


RESMED, SAS - Parc Technologique de Lyon, 292 Allee Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Inscription le 24 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481107 - Publication au BOPI 2008-09-24

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590119 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19

Dispositif médical sur mesure posé par un spécialiste dentaire. Conception et distribution d'une orthèse d'avancée mandibulaire dans le traitement des apnées obstructives du sommeil et des ronflements.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.