Déposée le 17 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O.R.M. Technology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-47 du 25 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque O.R.M. Technology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESMED, SAS - Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 24 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481107 - Publication au BOPI 2008-09-24
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599059 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07
Appareil et instrument médicaux sur mesure posé par un spécialiste dentaire. Conception, production et distribution d'une orthèse d'avancée mandibulaire dans le traitement des apnées obstructives du sommeil et des ronflements.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "O.R.M. Technology"
