Marque renouvelée - Marque en vigueur

NARVAL
RESMED, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98763293
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2028

Présentation de la marque NARVAL

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque NARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NARVAL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

RESMED a également déposé les autres marques suivantes : Acsantel , GÉNÉRATION SOMMEIL , ORM , Narval CADCAM Technology , O.R.M. , DENTABOX , O.R.M. type Splint® , O.R.M. Technology , Equinox®


RESMED, société par actions simplifiée - Parc Technologique de Lyon, 292 Allée Jacques Monod - 69791 - SAINT PRIEST Cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°486943 - Publication au BOPI 2008-09-04

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383419 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535813 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2018 n°2694656 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-03

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, adhésifs, ciments, laques, mastics, porcelaine, à usage dentaire. Appareils et instruments dentaires, prothèses dentaires. Laboratoire de prothèse dentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.