Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED
/
GÉNÉRATION SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GÉNÉRATION SOMMEIL
RESMED, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507124
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2027
GÉNÉRATION SOMMEIL de RESMED

Présentation de la marque GÉNÉRATION SOMMEIL

Déposée le 15 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÉNÉRATION SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED domicilié(e) 292 Allée Jacques Monod, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT PRIEST - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque GÉNÉRATION SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÉNÉRATION SOMMEIL arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

RESMED a également déposé les autres marques suivantes : Acsantel , ORM , Narval CADCAM Technology , O.R.M. , DENTABOX , O.R.M. type Splint® , O.R.M. Technology , Equinox® , NARVAL


RESMED, Société par actions simplifiée - 292 Allée Jacques Monod, Parc Technologique de Lyon - 69800 - SAINT PRIEST - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650375 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; organisations d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, de mobilier spécial à usage médical, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; tous les services précités étant liés au syndrome d'apnées du sommeil.

Organisation et conduite de colloques, de conférences et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formations pratiques (démonstrations) ; publications de textes autres que textes publicitaires ; tous les services précités étant liés au syndrome d'apnées du sommeil.

Services médicaux ; services médicaux à domicile ; services d'assistance médicale ; services de santé ; services de télémédecine ; location d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, de mobilier spécial à usage médical ; tous les services précités étant liés au syndrome d'apnées du sommeil.