Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIA
RESMED PARIS, SAS

Numéro de dépôt :
97666642
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2027

Présentation de la marque HELIA

Déposée le 3 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED PARIS domicilié(e) 240 Rue de la Motte, Bâtiment C - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque HELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HELIA arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.

RESMED PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VENTIAL' , ELISEE , EOLE


RESMED PARIS, SAS - 240 Rue de la Motte, Bâtiment C - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338248 - Publication au BOPI 2007-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Inscription le 16 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451396 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 12 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455436 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Inscription le 26 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°572312 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2016 n°2635796 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-28

Appareils médicaux; appareils et équipements pour l'aide à la respiration; appareils et équipements pour la respiration artificielle; appareils et équipements autonomes pour l'aide à la respiration à domicile; appareils et équipements pour la ventilation contrôlée des patients; insufflateurs; respirateurs pour la respiration artificielle