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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED PARIS
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ELISEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELISEE
RESMED PARIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3071223
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020

Présentation de la marque ELISEE

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMED PARIS domicilié(e) 240, Rue De la Motte Batiment C - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 683 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ELISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELISEE est expirée depuis le 15 décembre 2020.

RESMED PARIS a également déposé les autres marques suivantes : VENTIAL' , HELIA , EOLE


RESMED PARIS, Société par Actions Simplifiée - 240, Rue De la Motte Batiment C - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France - SIREN 451683536


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Inscription le 12 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455436 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 12 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455435 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Inscription le 18 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°534142 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455328 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458809 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Appareils médicaux ; appareils et équipements pour l'aide à la respiration ; appareils et équipements pour la respiration artificielle ; appareils et équipements autonomes pour l'aide à la respiration à domicile ; appareils et équipements pour la ventilation contrôlée des patients ; insufflateurs ; respirateurs pour la respiration artificielle.