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Marques déposées par RESMED LIMITED
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SMARTSTART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTSTART
RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUTRALIE

Numéro de dépôt :
94511321
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024

Présentation de la marque SMARTSTART

Déposée le 16 mars 1994 par RESMED LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUTRALIE domicilié(e) 1 Elizabeth Macarthur Drive, North Ryde, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SMARTSTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMARTSTART est expirée depuis le 16 mars 2024.

RESMED LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSET , LIBERTY , RESCAP , BUBBLE MASK , SULLIVAN , BUBBLE CUSHION


RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUTRALIE - 1 Elizabeth Macarthur Drive, North Ryde, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2003 n°2254909 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230985 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230986 - Publication au BOPI 1997-01-13

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544101 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615006 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 27 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759876 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-27

- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment appareils respiratoires, masques médicaux pour le nez et pour le visage et leurs dispositifs de fixation à la tête