Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUBBLE MASK
RESMED LIMITED, Société régie selon les lois d'Australie

Numéro de dépôt :
93460701
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2023

Présentation de la marque BUBBLE MASK

Déposée le 23 mars 1993 par la société RESMED LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUBBLE MASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société RESMED LIMITED domicilié(e) 1 Elizabeth Macarthur Drive, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BUBBLE MASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUBBLE MASK est expirée depuis le 23 mars 2023.

RESMED LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SMARTSTART , AUTOSET , LIBERTY , RESCAP , SULLIVAN , BUBBLE CUSHION


RESMED LIMITED, Société régie selon les lois d'Australie - 1 Elizabeth Macarthur Drive, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230985 - Publication au BOPI 1997-01-13

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2002 n°2233523 - Publication au BOPI 2002-12-27

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230986 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516303 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

Inscription le 21 janvier 2013 - Changement d'adresse n°592976 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21

- Appareils et dispositifs respiratoires, leurs organes et accessoires, à savoir masques respiratoires, coussins d'air et leurs attaches, pour lesdits masques, supports rigides et supports de tête pour masques respiratoires, protecteurs frontaux, obsturateurs d'orifices d'accès desdits masques, tubes et tuyaux à air et leurs connecteurs, sacs de transport, ensembles à filtre à air