Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUBBLE CUSHION
RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE

Numéro de dépôt :
94516159
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2024

Présentation de la marque BUBBLE CUSHION

Déposée le 19 avril 1994 par RESMED LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUBBLE CUSHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE domicilié(e) 97 WATERLOO ROAD, NORTH RYDE NSW 2113 - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque BUBBLE CUSHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RESMED LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SMARTSTART , AUTOSET , LIBERTY , RESCAP , BUBBLE MASK , SULLIVAN


RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE - 97 WATERLOO ROAD, NORTH RYDE NSW 2113 - Australie


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Errata - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230985 - Publication au BOPI 1997-01-13

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230986 - Publication au BOPI 1997-01-13

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2004 n°2257694 - Publication au BOPI 2004-01-28

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2014 n°2554973 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment appareils et dispositifs respiratoires, leurs organes et accessoires, à savoir masques respiratoires, coussins d'air et leurs attaches, pour lesdits masques, supports rigides et supports de tête pour masques respiratoires, protecteurs frontaux, obturateurs d'orifices d'accès desdits masques, tubes et tuyaux à air et leurs connecteurs, sacs de transport, ensembles à filtre à air