Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RAIL R3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESMA domicilié(e) ZAE LA BISTE - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 805 709 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque RAIL R3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESMA, société par actions simplifiée - ZAE LA BISTE - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 329805709
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Rails d'arrimage en plastique pour véhicules, camions et fourgons ; véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention. remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; chassis métalliques pour véhicules ou remorques de véhicules ; ridelles métalliques de véhicules ; plateaux de chargement métalliques pour véhicules ; monte charge pour véhicules ; attelages de dépannage ; freins de parking ; enjoliveurs pour véhicules ; crochets pour véhicules ; vérins ; pièces détachées pour véhicules terrestres à moteur ; feux et phares de signalisation (électrique) ; déflecteurs de toit ; bâches de véhicules avec dispositif mécanique de fermeture [non électrique] anti-effraction, attelage de remorque pour véhicules ; coffre de transport de palettes ; réservoirs d'eau pour véhicules ; bâches et capotes imperméables pour véhicules ; alarmes antivol pour véhicules ; porte documents et vide poche pour véhicules ; chariots élévateurs ; chariots à bascule ; roulettes pour chariots [véhicules] ; chariots de manutention ; roues de véhicules ; bennes de camions ; roues de bennes ; articulations et charnières pour bennes ; essuie-glace pour phare ;
Rails d'arrimage en plastique pour véhicules, camions et fourgons ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; réservoirs d'eau en plastique ; ailes en plastiques ; coffres en plastique ; coffres en plastiques pour outils, extincteurs, palettes.
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