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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESISTUB
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ITALIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITALIQUES
RESISTUB S.A.

Numéro de dépôt :
1669708
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque ITALIQUES

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) RESISTUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ITALIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESISTUB domicilié(e) Zone Industrielle, 85150 LA MOTHE ACHARD (Vendée) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland GILBERT - France.

La marque ITALIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALIQUES est expirée depuis le 11 janvier 2001.

RESISTUB a également déposé les autres marques suivantes : FER PLAY , R RESISTUB FRANCE , SOMIPLUS , GEORGES RAIMBAUD , METALINE , PIEGE A CALINS , STALLMANN , SOMICO , R RESISTUB FRANCE , EOLE


RESISTUB S.A. - Zone Industrielle, 85150 LA MOTHE ACHARD (Vendée) - France


Roland GILBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Mobilier d'ameublement tel que lits, banquettes-lits, sièges