Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE
Résistance républicaine, Association 1901

Numéro de dépôt :
3738088
Date de dépôt :
13/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2020
RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE de Résistance républicaine

Présentation de la marque RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2010 par Résistance républicaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Résistance républicaine, Association 1901 domicilié(e) La Grange, l'Ermite 32120 Homps - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Résistance Républicaine domicilié(e) La Grange, l'Ermite 32120 Homps - France.

La marque RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE REPUBLICAINE LIBERTE EGALITE FRATERNITE LAICITE est expirée depuis le 13 mai 2020.


Résistance républicaine, Association 1901 - La Grange, l'Ermite 32120 Homps - France


Résistance Républicaine - La Grange, l'Ermite 32120 Homps - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.