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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR
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SINOTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINOTANE
RESIPOLY CHRYSOR, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
93494217
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2023

Présentation de la marque SINOTANE

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SINOTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR domicilié(e) 17 rue de la Marine - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque SINOTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SINOTANE est expirée depuis le 29 novembre 2023.

RESIPOLY CHRYSOR a également déposé les autres marques suivantes : PITCHOUN , CHRYSOR , NOVADUR , STELLITE , NOVASSOL , SINROC , POLYDIANE , RESICA , RESITHAN , RESISTONE


RESIPOLY CHRYSOR, Société par Action Simplifiée - 17 rue de la Marine - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 19 février 2001 - Changement de dénomination n°315683 - Publication au BOPI 2001-02-19

Inscription le 21 août 2002 - Changement de dénomination n°351740 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 21 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351739 - Publication au BOPI 2002-08-21

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2003 n°2249155 - Publication au BOPI 2003-09-09

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 26 août 2013 n°2537878 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques