NOVASSOL
Présentation de la marque NOVASSOL
Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVASSOL arrivera à expiration en date du 7 avril 2028.
RESIPOLY CHRYSOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2112812 - Publication au BOPI 1998-20
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361331 - Publication au BOPI 2008-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356320 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296202 - Publication au BOPI 2000-02-29
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356319 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208012 - Publication au BOPI 1996-10-21
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668739 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11