Déposée le 21 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIPOLY CHRYSOR domicilié(e) 17 rue de La Marine - 94290 - VILLENEUVE-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 075 997 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque NOVASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESIPOLY CHRYSOR, Société par actions simplifiée - 17 rue de La Marine - 94290 - VILLENEUVE-LE-ROI - France - SIREN 353075997
IPSIDE (Schmit Chretien), Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Inscription le 29 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296202 - Publication au BOPI 2000-02-29
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356320 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356319 - Publication au BOPI 2002-10-07
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361333 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668741 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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