Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX
/
C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY
RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1740908
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2001
C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY de RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX

Présentation de la marque C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY

Déposée le 2 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX domicilié(e) 28 rue Louis Blanc, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C RESIDENCE HOTELIERE CHEVERNY est expirée depuis le 2 décembre 2001.


RESIDENCES SERVICES DES BROTTEAUX (société anonyme) - 28 rue Louis Blanc, 69006 LYON - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Hôtellerie, quatre étoiles, notamment résidence hôtelière et de tourisme. Restauration