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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RESIDENCES MGM
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LES FERMES DE VAL CLARET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FERMES DE VAL CLARET
RESIDENCES MGM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3066276
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque LES FERMES DE VAL CLARET

Déposée le 7 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RESIDENCES MGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FERMES DE VAL CLARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RESIDENCES MGM domicilié(e) 648 Chemin des Prés Catons, 74190 PASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 475 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVERGNE & ASSOCIES - France.

La marque LES FERMES DE VAL CLARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FERMES DE VAL CLARET est expirée depuis le 7 novembre 2010.

RESIDENCES MGM a également déposé les autres marques suivantes : VILLA GARDENIA , LE VILLAGE DES LAPONS , LES ALPAGES DE CHANTEL , VILLA CEZANNE , LE CHALET DU LAISINANT , LES ALPAGES DE REBERTY , LE CRISTAL D'ARGENTIERES , PORT MARINE , LES HAUTS DE CHAVANT , LA GINABELLE


RESIDENCES MGM (Société Anonyme) - 648 Chemin des Prés Catons, 74190 PASSY - France - SIREN 401475389


CABINET LAVERGNE & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Inscription le 27 février 2006 - (2006-02-27);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429006 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Inscription le 24 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398328 - Publication au BOPI 2004-08-24

Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429005 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425187 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 10 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407592 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425188 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425189 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429004 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425190 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

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