Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archistyle
RESIDENCES INTER, SAS

Numéro de dépôt :
4016968
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
Archistyle de RESIDENCES INTER

Présentation de la marque Archistyle

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDENCES INTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archistyle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESIDENCES INTER domicilié(e) 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 624 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESIDENCES INTER, M. Jacques MONTEL domicilié(e) 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France.

La marque Archistyle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archistyle est expirée depuis le 2 juillet 2023.

RESIDENCES INTER a également déposé les autres marques suivantes : Archi'Style


RESIDENCES INTER, SAS - 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 326624483


RESIDENCES INTER, M. Jacques MONTEL - 2 allée Prométhée, CS80053 - 28008 - CHARTRES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

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